LES VOILES DE BRETAGNE
Présentation de la marque LES VOILES DE BRETAGNE
Déposée le 29 octobre 2013 par monsieur BAWIN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES VOILES DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES VOILES DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOILES DE BRETAGNE est expirée depuis le 29 octobre 2023.
BAWIN FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°629041 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06
Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633164 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640848 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09